Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur du site Menuiserie FM Service, à sa réalisation et à son utilisation.
Dernière mise à jour : 2 octobre 2026.
1. Éditeur du site
Le site est édité par FM SERVICES & DEPANNAGES, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé 3 rue de Lee, 21110 Bessey-lès-Cîteaux, France.
SIREN : 899 131 585
SIRET du siège : 899 131 585 00015
RCS : Dijon 899 131 585
TVA intracommunautaire : FR46 899 131 585
Activité principale : travaux de menuiserie bois et PVC (code APE 43.32A).
Contact : bureau.fmsd@gmail.com — 03.80.67.45.16.
Showroom : 32 route de Dijon, 21110 Longecourt-en-Plaine. L’adresse du showroom est distincte du siège social.
Les informations d’immatriculation sont consultables dans l’Annuaire des Entreprises.
2. Directeur de la publication
Florent Marillier, gérant de FM SERVICES & DEPANNAGES.
3. Conception et réalisation
Site réalisé par Business Web Agence (BWA), 13 rue Marguerite Yourcenar, 21000 Dijon, France. Contact : contact@bwagence.fr — 09 72 42 24 22.
4. Hébergement
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : ovhcloud.com.
SAS au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419. TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419. Ces informations sont reprises des mentions légales actuelles d’OVHcloud.
5. Contenus et propriété intellectuelle
Les textes, photographies, réalisations, éléments graphiques et logos présentés sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne transfère aucun droit de réutilisation au visiteur. Toute reproduction ou utilisation au-delà des exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation du titulaire des droits concerné.
Les marques de fabricants et partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Informations sur les produits et services
Le site présente les activités de vente, installation, motorisation et dépannage de FMSD. Les photographies et descriptions illustrent les produits et réalisations ; les caractéristiques, disponibilités, prix et délais applicables à un projet sont précisés dans le devis correspondant. L’envoi du formulaire constitue une demande de contact ou de devis, sans commande ni paiement en ligne.
Pour signaler une information inexacte ou un problème technique, contactez FMSD aux coordonnées indiquées ci-dessus.
7. Liens vers des sites tiers
Le site comporte notamment des liens vers Google Maps, les avis Google, Instagram et les sites de partenaires. Ces services sont exploités par leurs éditeurs respectifs. Leurs contenus et leurs règles de traitement des données sont décrits sur les sites concernés.
8. Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire, les destinataires et les modalités d’exercice de vos droits sont détaillés dans la politique de confidentialité.